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Pour Benoît XVI

Ordonnance du roi, portant amnistie en faveur des officiers-mariniers et matelots, déserteurs: du 24 juillet 1780

Ordonnance du roi, concernant leservice des bureaux de la poste maritime: du 4 juillet 1780

Règlement du roi, pour la table, à bord des vaisseaux à la mer. Du 4 décembre 1782

Ordonnance du roi, portant établissement de contrôleurs de la marine: du 27 septembre 1776

Ordonnance du roi, concernant les reprises faites par les vaisseaux, frégates et autres bâtimens de sa majesté: du 15 juin 1779

Ordonnance du roi, pour régler le traitement des troupes du corps-royal de l'artillerie,qui seront employées dans les colonies d'Amérique: du 28 août 1777

Ordonnance du roi, portant défense de rançonner aucuns navires ou marchandises ennemies, à commencer du 1er décembre prochain: du 30 août 1782

Ordonnance du roi, portant défense de vendre des bâtimens marchands à des étrangers, sans en avoir préalablement obtenu l'agrément de sa majesté: du 7 octobre 1781

Ordonnance du roi, portant établissement de commissaires généraux et ordinaires des ports et arsenaux de marine et de gardes-magasins: du 27 septembre 1776