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Explications improvisées par M. la Président du Conseil des ministres dans la séance du mardi 20 mars 1832, à l'occasion des troubles de Grenoble et de la conduite de la garnison

Chambre des Députés séances des 22 et 23 avril 1839: Discussion de l'interpellation Mauguin au sujet de la crise ministérielle

Pétition de M. Barthélemy Bacheville à la Chambre des Députés

Rapport fait au nom de la commission de la marine militaire chargée d'examiner le projet de loi sur le statut naval: organisation de l'aéronautique maritime

A messieurs les membres de la Chambre des pairs et de la Chambre des députés sur l'approvisionnement de Paris

La chambre des députés a voté le statut du personnel volant

Projet de loi sur le statut naval (Organisation de l'aéronautique maritime)..

Tableau comparatif des Elections, qui ont formé la Chambre des Députés dissoute en Février 1839 et la Chambre des Députés élue en Mars 1839

Tableau comparatif des Elections, qui ont formé la Chambre des Députés dissoute en Juin 1842, et la Chambre des Députés élue en Juillet suivant

Rapport fait (au cours de la précédente législature) au nom de la commission de la marine militaire chargée d'examiner le projet de loi sur le statut naval (Organisation de l'aéronautique maritime)