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Ordonnances des Rois de France de la Troisième race recueillis par ordre chronologique: Tome XXII: Table chronologique des Ordonnances des Rois de France de la troisième Race jusqu'au règne de Louis XII inclusivement...

Traité des procès-verbaux de contravention en matière administrative... suivi des lois et règlements sur la police de la grande voirie, des chemins de fer, de la navigation, des mines et carrières, des usines, de la voirie vicinale, par M. Cotelle,..

Le Moniteur algérien: 1,̊: de 1832 à 1855 [fin Février]: Journal officiel de la Colonie

Histoire du Traité de Westphalie ou des Négociations qui se firent à Munster & à Osnabrug pour établir la paix entre toutes les Puissances de l'Europe..., par le Père Bougeant, de la Compagnie de Jésus

Dictionnaire juridique et pratique de la propriété bâtie: Lois-Usages-Coutumes-Jurisprudence du batiment et du voisinage

Histoire des Guerres et des Négociations qui précédèrent le Traité de Westphalie, sous le règne de Louis XIII... composée sur les Mémoires du comte d'Avaux, Ambassadeur..., par le Père Bougeant, de la Compagnie de Jésus. Tome I

Lettres et Négociations du Marquis de Feuquières, Ambassadeur extraordinaire du Roi en Allemagne en 1633 & 1634, publiées par M. l'Abbé Pérau

Mémoires du comte de Guiche concernant les Provinces Unies des Pais Bas .. et Relation du passage du Rhin, rédigé et publié par Prosper Marchand, tome X

Testament politique, de Messire Jean-Baptiste Colbert, Ministre et Secrétaire d'Etat où l'on voit tout ce qui s'est passé sous le règne de Louis le Grand jusqu'en l'année 1684, [publié par M. Sandras de Courtilz]

Histoire du Traité de paix de Nimègue suivie d'une Dissertation sur les droits de Marie-Thérèse d'Autriche, Reine de France & des Pièces justificatives [par Luc Denans]