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Le Droit des Gens ou Principes de la Loi naturelle appliqués à la conduite et aux affaires des Nations et des Souverains

Le Tribunal révolutionnaire de Paris. Ouvrage composé d'après les documents originaux conservés aux Archives de l'Empire, suivi de la liste complète des personnes qui ont comparu devant le tribunal... par Émile Campardon

Observations sur l'Esprit des Loix ou l'Art de lire ce livre, de l'entendre et de le juger par M. l'abbé D. L. P

Les Droits des trois Puissances Alliées sur plusieurs Provinces de la République de Pologne. Les réflexions d'un Gentilhomme Polonois sur les Lettres-Patentes & Prétentions de ces trois Puissances

Du Congrès de Vienne, par l'auteur de l'Antidote au congrès de Radstadt, de l'Histoire de l'ambassade à Varsovie, etc. (M. de Pradt)... 2e édition

Institutes du Droit administratif Français ou Eléments du Code administratif

Ordonnances des Rois de France de la Troisième race recueillis par ordre chronologique: Tome XXI: Ordonnances rendues depuis le mois de Mai 1497 jusqu'au mois de Novembre 1514

Lettre au peuple, ou Projet d'une caisse patriotique; par une citoyenne

Code manuel des payeurs, ou Recueil analytique des lois et réglements concernant le paiement des dépenses publiques