5251 résultats

Traités de Paix, de 1712 à 1714 entre la France et l'Angleterre, les Pays Bas, la Savoye, la Prusse, l'Empereur et l'Empire

Testament politique de Walpoole, comte d'Orford et Ministre d'Angleterre, publié par Sandras de Courtilz

Traité de voisinage considéré dans l'ordre judiciaire et administratif et dans ses rapports avec le Code civil

Table des Lois, Arrêtés et Circulaires depuis le régime constitutionnel jusqu'au 1 Vendémiaire An 8, par le citoyen Chambon, Commissaire-Ordonnateur..

Le Droit musulman, exposé d'après les sources par M. Nicolas de Tornauw,... Traduit en français par M. Eschbach,..

De l'Expropriation et des dommages causés à la propriété, traité pratique à l'usage des entrepreneurs de travaux publics..

Les jésuites, les congrégations et le parti prêtre en 1827: mémoire à M. le Cte de Villèle, président du Conseil des ministres, par M. le Cte de Montlosier

Les Lois de l'expropriation pour cause d'utilité publique expliquées par la jurisprudence... par M. Léon Daffry de La Monnoye,..

La Marine française en 1952: [planches et texte de ce livret établis par M. Jean Labayle-Couhat]

Histoire des négociations et du Traité de paix des Pyrénées [par Luc Denans]