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Monographie
Le Conseil d'État et la grande guerre: actes du colloque organisé à Paris les 20 et 21 novembre 2015
la Documentation française Impr. de la Direction de l'information légale et administrative
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Ressource électronique
Brève stratégique - 08/2025 - Numéro 84 - Inclure pour exclure ? La face cachée du texte constitutionnel en Guinée
Yaodia Sénou-Dumartin | 2025
BEM (Bibliothèque de l'École militaire)
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Espace(s) de capitalisation : ACADEM : bibliothèque numérique
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Monographie
Réponse de L.-N.-M. Carnot, citoyen français, l'un des fondateurs de la République et membre constitutionnel du Directoire exécutif, au rapport fait sur la conjuration du 18 fructidor, au Conseil des Cinq-Cents, par J.-Ch. Bailleul, au nom d'une Commission spéciale
Carnot Lazare
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Monographie
Le plan de Strasbourg: pour une amélioration des relations économiques entre les Etats membres du Conseil de l'Europe et les pays d'outre-mer avec lesquels ils ont des liens constitutionnels
Conseil de l'Europe Secrétariat général, Direction des études | Conseil de l'Europe | 1952
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Monographie
L'Assemblée nationale dans les institutions françaises: fiches de synthèse / Assemblée nationale
Aquitaine Conseil économique, social et environnemental régional | CESER Aquitaine | DL 2011
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Ressource électronique
Etude - 03/2026 - Numéro 132 - L’écriture des constitutions en période de conflit armé : étude interdisciplinaire
Yaodia Sénou-Dumartin, Anne-Hélène Bertana, Julien Monnet, Manon Bonnet, Théo Fournier | 2026
BEM (Bibliothèque de l'École militaire)
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Ressource électronique
Veille juridique - 11/2023 (Numéro 118)
France. Direction générale de la gendarmerie nationale | 2023
BEM (Bibliothèque de l'École militaire)
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Ressource électronique
Veille juridique - 09/2021 (Numéro 98)
France. Direction générale de la gendarmerie nationale | 2021
BEM (Bibliothèque de l'École militaire)
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Ressource électronique
Brève stratégique - 01/2026- Numéro 87 - L’opération « Absolute Resolve » : une attaque contre le droit
Julien Ancelin , Yaodia Sénou-Dumartin | 2026
BEM (Bibliothèque de l'École militaire)
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Mémoire
Sanction disciplinaire et sanction pénale du militaire : La "double peine" pour le soldat ?
Quentin COUSTILLET-KASZOWSKI
Bibliothèque académique du service du commissariat des armées
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Espace(s) de capitalisation : Bibliothèque ECA
Build V.5.2.2 - 2ecb916194 (29/04/2026 07:35:08)