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Recueil d'ordonnances militaires de 1762 à 1774

Recueil d'ordonnances militaires de 1762 à 1772

Manuel de la gendarmerie royale, ou Recueil d'ordonnances, de lois,... sur l'organisation..: Suivi des actes que MM. les officiers... ont à dresser..

Traité des ponts, où il est parlé de ceux des Romains & de ceux des modernes... Avec l'explication de tous les termes des arts qu'on emploie à la construction des ponts & les figures... et les édits, declarations, arrests & ordonnances... [Par Gautier]

Recueil d'ordonnances, édits, arrêts, etc. manuscrits et imprimés sur la marine, la pêche, les ports, les Colonies, les hôpitaux, le commerce maritime etc

Recueil d'ordonnances, édits, arrêts, etc. sur la marine, la pêche, les ports, les colonies, les hôpitaux, le commerce maritime etc

Collection des principaux écrits publiés à l'appui des réclamations faites au nom des anciens officiers de la Marine contre les deux ordonnances... 9 décembre 1815 et 12 février 1817..

Corps du droit français ou recueil complet des lois, décrets, arrêtés ordonnances...: [Tome 8, 2° partie]: 1845

Corps du droit français ou recueil complet des lois, décrets, arrêtés ordonnances...: [Tome 10, 2° partie]: 1851

Corps du droit français ou recueil complet des lois, décrets, arrêtés ordonnances...: Tome 11, [1° partie]: 1853