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Monographie
Compte rendu par le conseil général des hôpitaux et hospices civils de Paris
CONSEIL GENERAL DES HOPITAUX | Maison Huzard | 1815
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Monographie
[Sessions de 1960-1961]. Rapport du Préfet. Procès-verbaux des délibérations du Conseil Général et de la Commission Départementale: 2e session ordinaire de 1960..
Alger Conseil Général | imp. Nord-Africaine S. Crescenzo | 1961
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Monographie
[Sessions de 1960-1961]. Rapport du Préfet. Procès-verbaux des délibérations du Conseil Général et de la Commission Départementale: 1er session ordinaire de 1961, session extraordinaire de mai 1961..
Alger Conseil Général | Impr. Nord-Africaine S. Crescenzo | 1961
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Monographie
Conseil municipal de Paris. Cérémonie d'inauguration de la place du 11-Novembre-1918 et de la rue du 8-Mai-1945: par M. Albert Chavanac,... le 23 mai 1966
Paris Conseil municipal | Impr. municipale | 1966
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Monographie
Le programme du Conseil national de la Résistance, 15 mars 1944
Conseil national de la Résistance, Hessel Stéphane | l'Esprit du temps | impr. 2012
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Monographie
Statuts et règlements du conseil international du sport militaire (C.I.S.M.)
Conseil international du sport militaire (C.I.S.M.) | Conseil international du sport militaire (C.I.S.M.) | 1948
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Monographie
Conseil de la fonction militaire de la Marine
France Marine, Conseil de la fonction militaire marine | Marine Nationale | 1999
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Monographie
Le procès Dreyfus devant le Conseil de guerre de Rennes (7 août-9 septembre 1899): compte rendu sténographique "in-extenso"
France Conseil de guerre | P.-V. Stock | 1900
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Monographie
Le programme du CNR/ Conseil national de la Résistance
Mongin Jean-Marie, Conseil national de la Résistance, [Dossier historique de Jean-Marie Mongin], Hessel Stéphane | L'Esprit du Temps
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Monographie
Arrêt du conseil d'état du roi, portant défenses à tous capitaines corsaires de rançonner en mer les bâtimens ennemis: Du 11 octobre 1778
France Conseil d'Etat | Imp. Royale | 1778