402 résultats

Ordonnance du roi, portant défense de vendre des bâtimens marchands à des étrangers, sans en avoir préalablement obtenu l'agrément de sa majesté: du 7 octobre 1781

Louis XVI: le roi-martyr

Louis XVI: 3: L'Otage

Arrêt du conseil d'état du roi, portant établissement des paquebots pour communiquer avec les Etats-unis de l'amérique: du 28 juin 1783

Arrêt du conseil d'état du roi, concernant les mariages des noirs, mulâtres ou autres gens de couleur: Du 5 avril 1778

Ordonnance du roi, portant établissement de commissaires généraux et ordinaires des ports et arsenaux de marine et de gardes-magasins: du 27 septembre 1776

La vie privée de Madame ROLAND: 1754-1793

Instruction pour les formalités à observer relativement aux prises faites par les vaisseaux de sa majesté, en exècution de l'ordonnance du 4 août 1781

Mémoires de Madame Roland, seule édition conforme au manuscrit autographe..

Ordonnance du roi, concernant les formalités qui doivent être observées par les officiers de ses vaisseaux, pour les prises qu'ils feront sur les ennemis de sa majesté: du 27 septembre 1778