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Monographie
Ordonnances et arrêtés émané du préfet de police, 1885 ; Ordonnances et arrêtés émané du préfet de police, 1886-1887
Imprimerie Chaix
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Monographie
Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681.: Commentée & conférée sur les anciennes ordonnances: le droit romain, & les nouveaux réglements
chez Guillaume Cavelier
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Monographie
Second recueil des nouvelles ordonnances militaires [1767, 1768]
J. Collignon
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Monographie
Anciennes Ordonnances sur les classes de la marine: extraits des annales maritimes et coloniales de 1836
Imprimerie Impériale
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Monographie
Anciennes ordonnances sur les classes de la marine
Imp. impériale
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Monographie
Recueil de règlemens et ordonnances de Louis XV..
Chambeau
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Monographie
Ordonnance du commerce, du mois de Mars 1673 ; et ordonnance de la Marine, du mois d'Août 1681
Audibert et Burkel
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Monographie
Recueil des ordonnances militaires (années 1777 et 1778)
J. B. Collignon
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Monographie
Ordonnances concernant la marine, du premier janvier 1786
Impr. de Collignon
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Monographie
La Conference des ordonnances royaux... Par Pierre Guenoys...
Guenois Pierre | Guillaume Chaudière | 1596
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