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Budget... Etats présentant, par port ou établissement hors des ports, les effectifs et la dépense du personnel entretenu de chaque service... 1891

Budget... Etats présentant, par port ou établissement hors des ports, les effectifs et la dépense du personnel entretenu de chaque service... 1896

Arrêté ministériel du 3 avril 1908: Régularisation des concessions d'établissements de pêche du quartier de l'île d'Oléron

Budget... Etats présentant, par port ou établissement hors des ports, les effectifs et la dépense du personnel entretenu de chaque service... 1905

Loi sur l'inscription maritime du 24 décembre 1896: du 24 décembre 1896

Collection des comptes rendus d'activités de la Marine: Pour la période comprise entre 1er juin 1945 et le 1er janvier 1947

Collection des comptes rendus d'activitié de la Marine: Pour la période comprise entre 1er janvier 1947 et le 1er janvier 1949

Manuel du canonnier (1931): Approuvé par décision ministérielle du 10 juillet 1930

Arrêté ministériel portant règlement sur l'armement, les essais, l'entretien, la conservation des bâtiments de la Marine nationale

Arrêté ministériel du 21 octobre 1897 portant règlement sur la comptabilité des travaux à l'entreprise dans le service des travaux hydrauliques: Modèles