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Monographie
Carnet de signaux à l'usage de la navigation aérienne établi conformément à la convention aérienne de 1919 et au code international de signaux
Commission internationale de navigation aérienne | Commission internationale de navigation aérienne | 1939
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Monographie
Législation des mines en Alsace et Lorraine, 1871-1918 : lois sur les mines, législation fiscale, code de l'industrie, assurances ouvrières, par R. Courau,..
Courau Robert | 1919. In-8°, IX-181 p
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Monographie
Carnet de signaux à l'usage de la navigation aérienne établi conformément a la Convention aérienne de 1919 et au Code international de signaux
Commission internationale de navigation aérienne | Commission internationale de navigation aérienne | 1939
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Monographie
Instruction du 23 juillet 1894 pour l'exécution des dispositions du Code civil et de divers décrets et ordonnances applicables aux militaires de toutes armes
Henri Charles-Lavauzelle
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Monographie
Recueil de textes concernant le Code algérien de la route et la circulation routière en Algérie (Edition à jour au 31 décembre 1956)
Gouvernement Général de l'Algérie Direction des Travaux Publics, des Chemins de fer et des Mines | Imp. Officielle | 1957
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Monographie
Instructions du Ministre de la guerre, sur l'exécution des dispositions du code civil applicables aux militaires de toute arme. Du 24 brumaire an XII
Magimel
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Monographie
Code des délits et des peines pour les troupes de la République du 21 brumaire, an V de la République française, une et indivisible
France Corps législatif | Impr de la République | An 8 [1800]
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Monographie
Nouvelle théorie des lois civiles où l'on donne le plan d'un système général de jurisprudence et la notice des codes les plus fameux
Bernardi J. E. D | Garnery | 1802
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Monographie
Commentaire sur le Code pénal... par M. Carnot,... 2e édition... (Avec une table alphabétique, analytique et raisonnée des matières, par Ch. Berriat Saint-Prix.)
Carnot Joseph-François-Claude | Nève | 1836
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Monographie
Code des préséances et des honneurs civils, militaires, maritimes, ecclésiastiques et funèbres suivi de la description des costumes de cérémonie, des uniformes ...
Toussaint G. | J. Dumaine | 1845
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