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Monographie
Code civil et principaux textes complémentaires
Roblot René, Rouast André | Libr. générale de droit et de jurisprudence | 1941
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CODE
Code civil 2025 annoté. 124e édition
Naudin Estelle, Venandet Guy, Damas Nicolas, Henry Xavier, Ancel Pascal, Tisserand-Martin Alice | Dalloz | 1 JUN 2024
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Monographie
Discours sur le droit maritime ancien, moderne, français, étranger, civil et militaire, et sur la manière de l'étudier, par M. Groult
Groult Thomas-Pierre-Adrien | Impr. royale | 1786
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Monographie
La protection des civils en République centrafricaine: les déboires d'une mission de paix onusienne
Kanabo Josué Mawunyo Kokou, préface de Didier Prince-Agbodjan, Prince-Agbodjan Didier | l'Harmattan | C 2018
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Article
Vers un ciel unique civil et militaire
FOUCAULT Charles | 2012
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Monographie
Nouveau dictionnaire civil et canonique de droit et de pratique ; contenant les étimologies, définitions, divisions, & principes du droit françois & de la procédure sur les matières civiles, criminelles & bénéficiales...
Brillon Pierre-Jacques | chez Augustin Besoigne | 1699
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Monographie
Emplois civils (loi du 18 mars 1889): guide pratique des sous-officiers candidats à des emplois civils
Wisniewski Paul, Dubois Charles | Berger-Levrault et Cie | 1894
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Monographie
Le droit communautaire des télécommunications
Berger Michel | Presses universitaires de France | 1999
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Monographie
Les Loix puisées chez les grecs, développées par les romains ; aujourd'hui la base du droit public et civil des nations policées
Babuty
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Monographie
Précis de droit civil contenant dans une première partie l'exposé des principes et dans une deuxième les Questions de détail et les controverses: T. 3: Destiné à la préparation de l'examen de troisième année de la licence en droit
Baudry-Lacantinerie Gabriel | Libr. de la Soc. du Recueil Gal des Lois et des Arrêts | 1904
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