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Monographie
Code de Justice militaire pour l'armée de terre
Lavauzelle
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Monographie
Code général de l'administration de la justice militaire: 5
Impr. impériale
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Code général de l'administration de la justice militaire: 4
Impr. impériale
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Code général de l'administration de la justice militaire: 3
Impr. impériale
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Code général de l'administration de la justice militaire: 1
Impr. impériale
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Code général de l'administration de la justice militaire: 2
Impr. impériale
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Monographie
Code de Justice militaire pour l'Armée de terre
J. Dumaine
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Monographie
Les 60 ans du code de procédure pénale
Bonfils Philippe, Safi Farah, Capdepon Yannick, Bouglé-Le Roux Claire, [sous la direction de Farah Safi] | LexisNexis | DL 2019
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Monographie
Code de justice militaire pour l'armée de terre
France Ministère de la guerre | Impr. impériale | 1857
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Monographie
Code de justice militaire pour l'armée de terre
France | Charles-Lavauzelle & Cie | 1950