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Lettres patentes du roi [du 20 mai 1776. enregistrées le 5 juillet 1776] concernant le collège de la Flêche

Ordonnance du Roi du 26 Nov. 1778 Pour régler les quantités de Sel et de Tabac de cantine, qui doivent être fournies aux Troupes

Réglement du 15 Juillet 1776 Concernant le Payement qui devra être fait, à compter du 1er Juillet 1776, au bas-Officiers, Soldats, Cavaliers [...] des Troupes du Roi [...]

Ordonnance du Roi du 17 Juin 1776 concernant la constitution et Administration de l'Hôtel royal des Invalides, les Officiers, bas Officiers et Soldats pensionnés

Ordonnance du Roi du 29 Janvier 1779 Concernant les Oragons : Et portant création de six Régimens de chasseurs à cheval

Ordonnance du Roi du 20 Mai 1774 Pour mettre sous le nom de Monsieur, les différens Corps qui portent celui de Monsieur le Comte de Provence

Ordonnance du Roi du 15 Mars 1778 Portant Règlement sur la Composition, la Police et le Service de la compagnie du Prévôt de l'Hôtel et Grand-Prevôt de France

Ordonnance du Roi du 12 Décembre 1775 Pour l'établissement d'une chaîne à laquelle les Déserteurs des Troupes de S. M., seront attachés comme Forçats

Ordonnance du Roi du 15 Décembre 1775 Pour réduire les deux compagnies des Gendarmes et chevaux légers de la Garde

Ordonnance du Roi du 3 Octobre 1774 Portant Réglement sur le service que les Ouvriers du Corps Royal auront à faire dans les Arsenaux de construction