306 résultats

Traité des fiefs de Dumoulin, analysé et conféré avec les autres feudistes. Par M. Henrion de Pensey, Avocat au Parlement.

Précis historique de la marine de France, depuis l'origine de la monarchie jusqu'au roi régnant. Ouvrage fait par ordre du Gouvernement... par M. Poncet de la Grave,..., avocat et procureur de Sa Majesté au siège général de l'Amirauté de France. Avec une explication des termes de la marine

Traité des droits du Roy sur les bénéfices, de ses États. Ouvrage dans lequel on traite aussi de plusieurs droits des evêques. Par M*** avocat au Parlement. Tome premier [- second]

Ordonnances des roys de France de la troisième race, recueillies par ordre chronologique. Avec des renvoys des unes aux autres, des sommaires, des observations sur le texte & cinq tables... Par M. de Laurière, ancien avocat au parlement

Faits explicatifs suivis des consultations de MM. Crémieux et Eugène Renault, Avocats aux Conseils du Roi et à la Cour de cassation, pour M. Barré, ex-adjudant-major de la deuxième légion de la garde nationale de Paris, contre : 1° M. Ganneron, Colonel de la 2e légion ; 2° M. Lassabathie, Chef de bataillon de la 2e légion

Très-humbles... représentations de l'ordre des avocats au parlement de Bretagne, au roi

La Vie de Stanislas Leszezinski surnommé le Bienfaisant Roi de Pologne, Duc de Lorraine et de Bar: Divisée en deux parties

Code de l'officier contenant les lois et ordonnances constitutives des armées de terre et de mer

Mémoire pour le marquis de Bussy, maréchal des camps et armées du roi contre les syndics et directeurs de la Compagnie des Indes

Les loix civiles dans leur ordre naturel ; Le droit public et Legum delectus par M.: Domat: nouvelle édition revüe et corrigée