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Monographie
Manuel de la Gendarmerie nationale
Guichard Augustin Charles | Chez l'éditeur, Place Dauphine, no. 11 | 1791
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Monographie
Décret de la Convention Nationale, du 22 janvier 1793, l'an deuxième de la République française: relatif à la nouvelle forme des congés de bâtimens de commerce français, et des passeports à délivrer aux bâtimens étrangers
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Monographie
Loi relative à la police de la navigation, & des ports de commerce: donnée à Paris, le 13 août 1791
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Monographie
Règlement de police
Lithographie de l'École impériale d'application de l'artillerie et du génie
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Monographie
La Police des moeurs devant la commission extra-parlementaire du régime des moeurs: Tome I: Introduction-Rapports-Débats. Abolition de la Police des moeurs. Le régime de la loi. Documents inédits
Fiaux Louis | Felix Alcan | 1907
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Monographie
Loi relative relative à la police de la navigation & des ports de commerce: donnée à Paris, le 11 décembre 1791
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Monographie
Loi relative à la forme de congé indiquée par l'article II du titre II du décret du 9 août 1791, sur la police de la navigation & des ports de commerce: donnée à Paris, le 15 janvier 1792
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TRAVAUX
Histoire des statuts des personnels de police
Martin André | [s.n.] | 1988
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Monographie
Manual of law: Indian paramilitary and central armed police forces
Jha U. C. | Vij books India | cop. 2015
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Monographie
Règlement sur la police de circulation en temps de guerre: déplacement des français et des étrangers, séjour des étrangers, régime des passeports
Ministère de la Défense nationale