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Reglement general concernant les hopitaux militaires

Ordonnance du roi portant reglement sur la constitution & l'administration generale des hopitaux militaires

Reglement provisoire sur le service de sante de l'armee

Table alphabetique des textes en vigueur a la date du 31 decembre 1912

Decret du 19 septembre 1919, concernant la reorganisation de l'Ecole du Service de Sante Militaire

Militaires blesses et infirmes: : reformes, gratifications, pensions

Reglement du 29 juillet 1884 modifie par decision du 15 avril 1894 sur l'exercice & les manoeuvres de l'infanterie