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Monographie
Le droit de l'expérimentation sur l'homme: droit français, règles supranationales
Gromb Sophie, préf. Jean Michaud,..., Michaud Jean | Litec | DL 1992
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Monographie
La sécurité des patients à l'hôpital: recueil des principaux textes
Ponchon François | Berger-Levrault | 2000
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Monographie
Les lois "bioéthique" à l'épreuve des faits: réalités et perspectives
Feuillet-Liger Brigitte, Centre de recherche juridique et judiciaire de l'Ouest, [organisé par le Centre de recherche juridique de l'Ouest], sous la direction de Brigitte Feuillet-Le Mintier | Presses universitaires de France | DL 1999
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Périodique
Droit déontologie & soin
Masson
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Monographie
Le Médecin et l'accident
[s. n.]
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Monographie
Législation en santé mentale: Tome IV: Pratique médico-éthique
Albernhe Thierry, Tyrode Yves | Duphar Upjohn | 1996
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Monographie
Ves journees d'expertise et de responsabilite medicale de Bobigny: Les compagnies d'experts judiciaires, Droits et obligations des parties, Reactions psychopathologiques post-traumatiques, Sequelles sans consequences fonctionnelles et handicap d'avenir, Responsabilite en gynecologie-obstetrique, L'expertise odontologique
Dreyfus P, Journees d'expertise et de responsabilite medicale de Bobigny | Ed. A. Lacassagne Masson | 1990
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Extrait ou tiré à part
La nouvelle loi sur la santé publique
Brouardel Paul | Editions de la Revue politique et littéraire (Revue Bleu) et de la Revue scientifique | [1904]
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Monographie
Législation en santé mentale: Tome I: Pratique médico-sociale
Albernhe Thierry, Tyrode Yves | Duphar Upjohn | 1993
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Monographie
Regulation medicalisee des soins et responsabilite medicale: Incidences sur l'expertise judiciaire
Compagnie nationale des experts medecins pres les tribunaux | [s.n.] | [1998 ?]