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Monographie
La numérisation des oeuvres: aspects de droits d'auteur et de droits voisins
Nguyen Duc Long Christine | Litec | 2001
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Monographie
Droits d'auteur, droits voisins et droit communautaire
Bénabou Valérie-Laure, Françon André | Bruylant | 1997
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Monographie
Le droit d'auteur et les bibliothèques
Alix Yves, avec la collaboration de Emmanuel Pierrat, et de Michèle Battisti, Françoise Danset... [et al.], préface de Jean-Claude Zylberstein, Zylberstein Jean-Claude | Éditions du Cercle de la Librairie | DL 2000
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Monographie
Le droit d'auteur et les bibliothèques
Alix Yves, avec la collaboration de Emmanuel Pierrat, et de Michèle Battisti, Françoise Danset... [et al.], préface de Jean-Claude Zylberstein, Zylberstein Jean-Claude | Éditions du Cercle de la Librairie | DL 2000
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Document multimédia
Le droit d'auteur et l'édition
Pierrat Emmanuel | Éd. du Cercle de la librairie | DL 2005, cop. 2005
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Monographie
Droit de la propriété intellectuelle
Blanc-Jouvan Guillaume | Vuibert | C 2011
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Monographie
Droit d'auteur et droits voisins
Caron Christophe | LexisNexis | DL 2020
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Monographie
Le droit d'auteur et les bibliothèques
préf. de Jean-Claude Zylberstein, Alix Yves | Éd. du Cercle de la librairie Électre | 2000
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Article
Faut-il prélever des droits d'auteur sur les livres d'occasion ?
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Monographie
Le Droit d'auteur et les bibliothèques
Alix Yves, Pierrat Emmanuel, Battisti Michèle, Danset Françoise, Pierrat Emmanuel, Battisti Michèle, Danset Françoise, Zylberstein Jean-Claude | Electre-Ed. du Cercle de la Librairie | 2000