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Monographie
DROIT COMMERCIAL
Le Gall Jean-Pierre | Dalloz | 1993
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Monographie
DROIT COMMERCIAL: COMMERCANTS ET ENTREPRISES COMMERCIALES, CONCURRENCE ET CONTRATS DU COMMERCE
Houin Roger, Pédamon Michel, Pedamon M | Dalloz | 1990
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Monographie
DROIT COMMERCIAL
Le Gall Jean-Pierre | Dalloz | 1993
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Monographie
Code de procédure pénale 2005
France | Dalloz | 2005
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Monographie
Traité des cheptels, selon les regles, tant du for de la conscience, que du for extérieur. Par l'auteur du Traité des obligations
Pothier Robert Joseph | chez Debure l'aîné | 1765
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Monographie
Code de commerce: 1997-1998
Chaput Yves (1943-.... ), France | Dalloz | 1997
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Monographie
Traité de droit commercial: Tome 6: Des avaries et de leur règlement. Des abordages. Des assurances maritimes. Du prêt à la grosse. De l'hypothèque maritime. Des privilèges sur les navires
Lyon-Caen Ch, Renault L | libr. Cotillon, F. Pichon, Sucer | 1902
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Monographie
Cours d'administration générale: Tome II: éléments de droit commercial
Tuffet, Ecole nationale supérieure de l'armement | [éditeur inconnu]
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Monographie
Droits maritimes
Hesse Philippe-Jean, Beurier Jean-Pierre, Chaumette Patrick (19..-.... ; juriste) | Juris service | 1995
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Monographie
Rapport de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ci-dessus
Réal Félix, Chambre des Députés | [s. n.] | 1846