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Notice concernant la codification des éléments de la solde et des primes-indemnités-retenues

Projet de codification du Droit musulman: rapports relatifs à la codification : avis des Présidents des tribunaux Procureurs de la République, juges de paix et Cadis

Réglement de manoeuvre de l'artillerie antiaérienne: Codification des messages et des commandements de manoeuvre employés dans l'artillerie antiaérienne (ART 126) : Approuvé le 26-3-1958 sous le N° 2707/EMA-3-ET

Mythologie du code Napoléon : aux soubassements de la France moderne

Bulletin officiel et règles de codification des textes officiels: Supplément: (Nouveau texte de l'annexe au plan de classement, mis à jour à la date du 31 décembre 1954)

Essai sur la codification à droit constant: précédents - débuts - réalisation

Codification des matériels en système O.T.A.N: Guide pour les fabricants

Règlement de manoeuvre de l'artillerie antiaérienne: Codification des messages et des commandements de manoeuvre employés dans l'artillerie antiaérienne

Bulletin officiel et règles de codification des textes officiels