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Monographie
Exercice des commerçans, contenant des assertions consulaires sur l'édit de novembre 1563, le titre 16 de l'ordonnance d'avril 1667 et sur l'édit de janvier 1718: portant établissement d'une jurisdiction consulaire en la ville de Valenciennes ...
Nicodème Paul-Joseph, Miromesnil Armand-Thomas Hue, Valade Jacques-Francois | Valade | 1776
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Monographie
Recueil des reglemens faits pour l'usage du papier et parchemin timbrez...: par M. Denizet
Denizet Directeur des affaires du roi à Paris, Louis XIV (roi de France) | P.A. Mercier | 1715
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Monographie
Traite des minorités, tutelles et curatelles ; des gardes, des gardiens, de la puissance paternelle, de la garde & patronages féodaux, de la continuation de communauté à l'égard des mineurs & des droits qu'ils y ont, des enfans mineurs & majeurs: de l'état des mineurs par rapport aux fiefs, bénéfices ecclésiastiques, mariages, alimens & entretiens des mineurs, enfans légitimes ou naturels : avec les réglemens & arrêts intervenus sur ce sujet, conformement aux differentes coutumes & aux divers usag
Meslé Jean | Cellot | 1785
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