Instruction N° 9250/E.-M.A./3/R.P.M. concernant la préparation militaire élémentaire (Armée de terre) suivie de l'Instruction n° 6723 E.-M.A./3/R.P.M. sur le "contrôle médical" et le fonctionnement du service médical en matière de préparation militaire (élémentaire et supérieure) et de l'Instruction n° 9019 E.-M.A./3/R.P.M. concernant la responsabilité de l'Etat en matière de préparation militaire (élémentaire et supérieure) / Ministère de la défense nationale. Etat-major de l'armée de terre