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Monographie
Forces armées et services de sécurité: quel contrôle démocratique ?
Conseil de l'Europe Assemblée parlementaire, Commission européenne pour la démocratie par le droit, Commission européenne pour la démocratie par le droit] | Ed. du Conseil de l'Europe | cop. 2009
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Monographie
Rapport fait au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées, en nouvelle lecture, sur le projet de loi, modifié par le sénat, portant réforme du service national, n° 300
Boulaud Didier | Assemblée nationale | 1997
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Ressource électronique
Veille juridique - 11/2024 (Numéro 127)
France. Direction générale de la gendarmerie nationale | 2024
BEM (Bibliothèque de l'École militaire)
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Monographie
Table générale des matières du Procès-verbal de l'Assemblée nationale constituante ; suivie de celle des rapports, motions, discours, etc. par ordre de matières. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale.
de l'imprimerie nationale
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Ressource électronique
Veille juridique - 04/2024 (Numéro 122)
France. Direction générale de la gendarmerie nationale | 2024
BEM (Bibliothèque de l'École militaire)
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Ressource électronique
Veille juridique - 03/2026 (Numéro 139)
France. Direction générale de la gendarmerie nationale | 2026
BEM (Bibliothèque de l'École militaire)
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Monographie
Le Peuple assemblé
Dumas Roland | Flammarion | DL 1989
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Ressource électronique
Notes du CRGN - 04/2022 (Numéro 71) - Les drones civils : une menace pour la sécurité intérieure
France. Direction générale de la gendarmerie nationale, Valère Llobet | 2022
BEM (Bibliothèque de l'École militaire)
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Monographie
Assemblée nationale. Bulletin de la correspondance des communes de la sénéchaussée de Brest. N°1 (2 janvier 1790) - N°76 (30 juin 1790)
[de l'Imprimerie de R. Malassis]
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Ressource électronique
Veille juridique - 04/2025 (Numéro 131)
France. Direction générale de la gendarmerie nationale | 2025
BEM (Bibliothèque de l'École militaire)
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