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Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi... portant fixation du budget général de l'exercice 1913 (Ministère de la Marine et Caisse des Invalides de la Marine)..

Avis présenté au nom de la Commission des Finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant organisation des différents corps d'officiers de l'armée de mer et du corps des Equipages de la Flotte..

Rapport général fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 2002 adopté par l'Assemblée nationale Tome III, Les moyens des services et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances): annexe n° 43, défense : dépenses ordinaires

Rapport général fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 2002 adopté par l'Assemblée nationale Tome III, Les moyens des services et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances): annexe n° 42, défense : exposé d'ensemble et dépenses en capital

Ingérences allemandes dans les transports et communications: Monographie TC8: Aéronautique civile

Rapports et études de la CAJ - Session 2017-2018

Avis présenté au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2002 adopté par l'Assemblée nationale Tome VIII, Défense-marine

Avis présenté au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 1997 adopté par l'Assemblée nationale Tome VIII, Défense-marine

Avis présenté au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 1999 adopté par l'Assemblée nationale Tome VIII, Défense-marine

Avis présenté au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2001 adopté par l'Assemblée nationale Tome VIII, Défense-marine