Monographie
Rapport d'information / Assemblée nationale ; déposé par la Mission d'information commune préparatoire au projet de loi de révisions des lois bioéthiques de juillet 1994 ; président M. Bernard Charles ; rapporteur M. Alain Claeys ...
Type de contenu
- Texte
Type de médiation
- sans médiation
Type de support
- Volume
Titre(s)
- Rapport d'information / Assemblée nationale ; déposé par la Mission d'information commune préparatoire au projet de loi de révisions des lois bioéthiques de juillet 1994 ; président M. Bernard Charles ; rapporteur M. Alain Claeys ...
Ensemble
- Impressions, projets de loi, propositions, rapports ... - Assemblée nationale 1240-8468
Auteur(s)
Autre(s) responsabilité(s)
Editeur, producteur
- Paris : Assemblée nationale, 2001
Description matérielle
- 2 vol. (316, 675 p.) ; 24 cm
Collection
- Documents d'information Assemblée nationale 1240-831X 30/2001
ISBN
- 2-11-109679-2
Appartient à la collection
- Les Documents d'information - Assemblée nationale (Texte imprimé) 1240-831X
Titre de couverture
- [Réviser les lois bioéthiques. quel encadrement pour une recherche et des pratiques médicales maîtrisées ?.]
Classification décimale Dewey
- 174.2 21
Note sur l'édition et l'histoire bibliographique
- No 3208 des Impressions de l'Assemblée nationale. Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 27 juin 2001
Note sur l'exemplaire
- (BCSSA) Un courrier de la conférence de presse du 10 juillet 2001 accompagne le rapport.
Note sur la provenance
- (BCSSA) Don de M. BARBIER Jacques
- (BCSSA) Don de M. BARBIER Jacques
Note sur le contenu
- Tome I. Rapport Tome II. Auditions
Sujet - Nom commun
- Bioéthique -- Droit -- France
Lien copié.
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