Monographie
Institutions judiciaires [Texte imprimé] / Héraud, Alain ; Maurin, Eric
Type de contenu
- Texte Image fixe
Type de médiation
- sans médiation
Titre(s)
- Institutions judiciaires [Texte imprimé] / Héraud, Alain ; Maurin, Eric
Auteur(s)
Autre(s) auteur(s)
Mention d'édition
- 2e éd.
Editeur, producteur
- Paris : Sirey, 1998
- (61-Lonrai; Normandie roto impr.)
Description matérielle
- 262 p. : tab. ; 21 cm
Collection
- Aide-mémoire
ISBN
- 2-247-03065-3
Appartient à la collection
- Aide-mémoire (Paris. 1996) 1275-2053 1998
Classification décimale Dewey
- 347.440 13 23
Note sur les bibliographies et les index
- Index
Résumé ou extrait
- Cet ouvrage, illustré de nombreux exemples, tableaux et schémas, présente de façon très structurée les institutions judiciaires françaises au sens large, c'est à dire les fondements, l'organisation, le fonctionnement des tribunaux. Il traite aussi des règles de procédure, des voies de recours et de l'exécution des décisions juridictionnelles (civiles, pénales, administratives).
Sujet(s)
Sujet - Nom commun
- Justice -- Administration -- France
Forme, genre ou caractéristiques physiques
Lien copié.
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