Monographie

Rapport fait au nom de la Commission des finances, de l'économie générale et du Plan sur le projet de loi de finances pour 2009 (no 1127) . Annexe n°40, Santé / Assemblée nationale, douzième législature ; [présenté] par M. Gilles Carrez,... ; rapporteur spécial M. Gérard Bapt,...

  • Texte
  • sans médiation
  • Volume
  • Rapport fait au nom de la Commission des finances, de l'économie générale et du Plan sur le projet de loi de finances pour 2009 (no 1127) . Annexe n°40, Santé / Assemblée nationale, douzième législature ; [présenté] par M. Gilles Carrez,... ; rapporteur spécial M. Gérard Bapt,...
  • Impressions, projets de loi, propositions, rapports ... - Assemblée nationale 1240-8468
  • Paris : Assemblée nationale, 2009
  • 1 vol. (110 p.) ; 24 cm
  • Les documents législatifs de l'Assemblée nationale 1198, annexe 40
  • 978-2-11-124082-7
  • Les Documents législatifs de l'Assemblée nationale 1299-0930 1198, annexe 40
  • [Santé. projet de loi de finances pour 2009, rapport spécial.]
  • 351.722 21i fre
  • Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 16 octobre 2008
  • (BCSSA) Don DFRI
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