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Assemblée nationale législative: Les Tribuns, études parlementaires, morales et pittoresques

La conjoncture polonaise après les élections législatives du 23 septembre 2001

Archives législatives de Reims..: [Coutumes et statuts.]

Archives administratives et législatives de Reims..

L'Oeuvre legislative de la Revolution

Jules Jeanneney,... Associations et syndicats de fonctionnaires, étude législative

Lasource, député à la Législative et à la Convention..

Mémoire à consulter adressé aux chambres législatives françaises et étrangères: contenant l'exposition d'un nouveau système de réforme pénitentiaire basé sur la loi naturelle du progrès ; précédé de vues et de propositions tendant à faire diminuer les délits et les crimes, et surtout les récidives, accompagné d'un plan lithographié relatif au transfert des forçats en Algérie

L'Oeuvre législative de la Révolution, par L. Cahen et R. Guyot,..

More than science and Sputnik: the National defense education act of 1958