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Rapport du Conseil de santé sur la fouille des terres des ci-devant églises

Procès-verbal du conseil de perfectionnement de l'Institut de médecine tropicale du service de santé des armées

Rapport au Conseil de santé des armées sur les résultats du service médico-chirurgical aux ambulances de Crimée et aux hôpitaux militaires français en Turquie pendant la campagne d'Orient en 1854-1855-1856

Instruction générale et méthodique rédigée par le Conseil de santé des Armées sur les secours à donner aux asphyxiés, quelles que soient les causes de l'asphyxie

Instruction générale et méthodique rédigée par le Conseil de santé des armées sur les secours à donner aux asphyxiés quelles que soient les causes de l'asphyxie

Loi relative au service de santé des armées et des hôpitaux militaires. Du 3 ventôse, an 2

Registre des délibérations du conseil d'administration: du 1er novembre 1926 au [17 janvier 1935]

Décret de la Convention nationale, du troisième jour de Ventôse, l'an second de la République française, une et indivisible, relatif au service de santé des armées et des hôpitaux militaires

Observations sur le rapport fait au nom du comité de la guerre sur la proposition du citoyen Ducoux, représentant du peuple, tendant à rendre exécutoire le décret du 3 mai 1848 sur les officiers de santé militaires, par le citoyen Ambert, représentant du peuple

Instruction sur les moyens d'entretenir la salubrité et de purifier l'air des salles dans les hôpitaux militaires de la République, rédigée par le Conseil de santé du département de la Guerre. En exécution du décret de la Convention nationale, du 14 pluviôse, de l'an second de la République une et indivisible. Approuvée le 7 ventôse par le Conseil exécutif provisoire