267412 résultats

Ordonnance du roy du 25 novembre 1734 pour admettre les Silandois qui ont deserté [...] à profiter de la dernière amnistie en s'engageant dans les régimens de leur nation

Proclamation du roi [du 20 août 1790] sur un décret de l'Assemblée Nle relatif aux demandes que les municipalités pourraient faire des armes destinées pour l'armement des vaisseaux

Ordonnance du Roi du 8 Déc 1788 Pour conférer à M. le Duc de Berry, le Régiment de Cavalerie de Berry, sous le nom de Duc de Berry

L'Armée nouvelle

Ordonnance du roi, portant règlement sur la formation & la solde de l'infanterie allemande, irlandoise & liégeoise. Du 17 mars 1788

Ordonnance du Roi du 12 Décembre 1775 Pour l'établissement d'une chaîne à laquelle les Déserteurs des Troupes de S. M., seront attachés comme Forçats

Arrest du Conseil d'Estat du roy qui maintient le Sr De Bret, Aumonier des chevaux-Légers [...] en la possession de la chapelle de Saint Laurent de Tucê [...]

Ordonnance du Roy du 16 Decembre 1726 Portant ampliation de celle du 25 Fevrier de la présente année, concernant les Milices des Provinces et Generalitez du Royaume

Ordonnance du Roy du 1er Juillet 1742 Portant Amnistie en faveur des Déserteurs qui s'engageront dans quelqu'un des Regimens d'Infanterie, Cavalerie ou Dragons, qui servent dans les armées de S.M.

Ordonnance du Roy du 10 Juin 1732 Pour réunir les deux Compagnies de Gentilshommes, et n'en former qu'une seule de six cens Cadets, dans la citadelle de Metz