13490 résultats

Edit du Roy de Septembre 1704 Concernant les privilèges et exemptions des Officiers de l'Artillerie

Edit du Roy du 11 Juillet 1708 Portant rétablissement des Offices de Milice Bourgeoise

Ordonnance du Roy du 25 Fevrier 1730 Pour faire faire par les-Intendans, ou ceux qui seront par eux commis, une Revûë generale des Troupes de Milice

Ordonnance du Roy du 31 Août 1743 Portant augmentation dans les Regimens d'Infanterie Allemande qui sont à son service

Ordonnance du roy du 10 aoûst 1736 pour réformer la Compagnie d'Ouvriers de Pampelonne et l'incorporer dans les cinq anciennes Compagnies du mesure corps

Ordonnance du roy du 1er juin 1734 concernant l'augmentation des anciennes compagnies franches d'infanterie et de dragons, la levée des nouvelles, et leur payement

Ordonnance du Roi du 9 Mars 1778 concernant les Invalides pensionnés, soldes, Demi-Soldes et Récompenses militaires, retirés dans les Provinces

Lettres patentes du roi [du 20 mai 1776. enregistrées le 5 juillet 1776] concernant le collège de la Flêche

Ordonnance du Roi du 12 Mai 1785 Pour mettre le régiment d'Infanterie de Blaisois, sous le nom de Provence

Ordonnance du Roy du 27 Decembre 1743 Pour régler le rang que tiendront à l'avenir dans l'Infanterie, les commandans de bataillon