12142 résultats

Ordonnance du roi du 10 novem bre 1756 pour le traitement des officiers généraux employés du corps de troupe destinés à passer aux Indes Orientales

Ordonnance du roi du 10 août 1764 pour règler le nombre des officiers de ses troupes d'infanterie et de troupes légères, qui auront congé par semestre

Ordonnance du roi du 1er avril 1765 pour établir des capitaines commandans et sous-lieutenans dans quelques unes des compagnies de ses régimens de cavalerie

Ordonnance du Roy du 15 Dec. 1688 [Concernant la levée des Milices]

Convention du 20 Décembre 1776 Entre le Roi et le Duc de Wirtemberg, Pour la restitution réciproque des Déserteurs et Criminels

Ordonnance du Roy du 1er Novembre 1741 Pour régler le nombre des Officiers de Ses Troupes d'Infanterie françoise, qui auront congé par Semestre

Edit du Roy de Janvier 1716 Qui supprime les deux Offices de Directeurs généraux de l'Artillerie, et celuy de Commissaire général des Poudres

Lettres patentes du roi [du 30 décembre 1789] sur un décret de l'Assemblée Nce [sur la juridiction des officiers municipaux à élire]

Loi de l'Assemblée Nationale Législative du 26 juin 1792, l'an 4e de la Liberté portant qu'il sera élevé dans toutes les communes un Autel à la Patrie

Instruction provisoire sur l'organisation du terrain - Deuxième partie du 21 janvier 1926. Annexe n° 3 à l'instruction provisoire sur l'emploi tactique des grandes unités-Mise à jour...