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Répertoire alphabétique des bâtiments de tout rang, armés et désarmés par l'Etat, du 1er janvier 1869 au 31 décembre 1878: 5e supplément

Livre d'or de la commémoration nationale du centenaire de la naissance de Pasteur, célébrée du 24 au 31 mai 1923

Règlement sur le service de casernement des troupes de la Marine et sur le service des lits militaires 1854 21 novembre

Notice sur la bataille d'Espinosa de Los Montesos gagnée par l'armée française sur les Espagnols, les 10 et 11 novembre 1808

Arrêté définissant, dans le cadre de la loi du 31 mai 1924, les conditions de délivrance des certificats de navigabilité d'aéronefs

Essai sur la navigation dans l'air , note présentée à l'Académie Royale des Sciences dans sa séance du 21 décembre 1829

Opinion de M. Camus dans la séance du 31 mai 1790 sur le plan de constitution du clergé proposé par le comité ecclésiastique

Décret impérial du 21 octobre 1811 sur la circonscription des arrondissemens, cantons et communes qui composent les départemens de la Hollande

Notice sur la bataille d'Espinosa de los Montères gagnée par l'armée française sur les Espagnols les 10 et 11 novembre 1808

Proclamation du roi du 21 septembre 1790 [au sujet des actes d'insubordination commis à bord... depuis l'arrivée du « Léopard »]