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Ordonnance du Roi du 19 Oct. 1783 Pour donner au Trésorier du Régiment de ses Gardes-Suisses, le titre de Quartier-maître trésorier

Ordonnance du Roy du 20 Mars 1718 Portant que le Regiment de Cavalerie de Conty, cy-devant Beringhen, prendra Rang dans la Cavalerie après celuy de Bourbon

Guide de la Compagnie Russe de Navigation à vapeur et de Commerce 1914: agences, flotte, règlements de passage, itinéraires et tarifs des prix de passage et de bagages

Recueil des arrêtés du citoyen Jean-Bon-Saint- André, représentant du peuple dans les départements maritimes de la République, pendant la mission au Port la Montagne

Ordonnance pour régler le service dans les places et dans les quartiers du 1er mars 1768. Décret du 24 décembre 1811 sur les Etats majors des places

Ordonnance du roy du 30 septembre 1743 portant augmentation de trente hommes en chacune des quarante compagnies des cinq bataillons du Regiment Royal-Artillerie [et règlant leur solde]

Ordonnance du roi concernant la Marine, du 25 mars 1765

Ordonnance du Roy du 29 Fevrier 1728 concernant les Aydes-Majors et Lieute nans de Cavalerie, Carabiniers et Dragons, qui ont des Commissions pour tenir rang de capitaine

Histoire de l'Empire

Ecole spéciale militaire. Instruction relative au service des officiers et sous-officiers: [suivi du] Règlement du cercle des officiers