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Ordonnance du Roi, du 1er Janvier 1754 Concernant l'assemblée des bataillons de Milice et de Grenadiers - Royaux

Ordonnance du roy, du 16 octobre 1745 portant création d'un régiment de hussards de six compagnies de cinquante maîtres chacune

Ordonnance du roy du 15 mai 1734 pour règler le rang des capitaines et des lieutenans des bataillons de milice

Ordonnance du roi portant création de deux sans-aides-majors dans le Régiment de ses gardes Suisses et de deux aides-majors dans chacun des régimens Suisses et grisons [...]

Lettres patentes du roi [du 22 février 1783] qui ordonnent que les études faites dans le collège royal de La Flêche [...] seront réputées académiques [...]

Ordonnance du Roi du 10 Avril 1774 concernant la police et la discipline de la compagnie de Maréchaussée de l'Isle de France

Jugement du Conseil de Guerre du 12 Oct. 1773 Tenu par ordre du Roi, à l'Hôtel Royal des Invalides

Ordonnance du Roi du 18 Nov. 1787 Portant création d'un Régiment d'Infanterie étrangère, sous le nom de Royal-Liégeois

Arrest du conseil d'Etat du roi concernant les dettes à la charge de l'extraordinaire des guerres, de l'Artillerie et du génie. [du 25 août 1765]

Ordonnance du roi du 5 mars 1764 concernant les brigades du corps royal destinées au service de l'artillerie dans les ports de Brest, Rochefort et Toulon