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Ordonnance du roi du 1er novembre 1761 concernant la compagnie franche de Monet

Loi relative au serment des employés du 15 aôut 1792, l'an quatrième de la liberté

Matériels de guerre. Armes et munitions. Régime: [Décret-loi du 18 avril 1939. Ed. mise à jour au...]

Ordonnance du roy du 10 février 1749 concernant les régimens de son infanterie française

Ordonnance du roy du 22 avril 1747 concernant le corps des Volontaires de Gantés

Ordonnance du Roi du 5 Août 1780 Concernant l'Ecole-royale-militaire

Ordonnance du roy du 30 octobre 1747, portant augmentation dans le régiment des Bretons-Volontaires

Ordonnance du roi du 1er juin 1763 pour licencier le régiment Suisse de Hallwyl

Ordonnance du roi du 1er avril 1756 concernant les régiments suisses et grisons

Ordonnance du roi du 1er février 1761 concernant le régiment de Piémont