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Ordonnance du roi du 22 octobre 1758 concernant le remplacement à faire dans les compagnies de grenadiers de ses régimens d'infanterie

Instruction du 21 Avril 1775 Que le Roi a fait expédier aux Inspecteurs généraux de Son Infanterie

Ordonnance du Roi du 25 Mars 1776 Concernant les Déserteurs

Ordonnance du roi du 10 novembre 1756 concernant le corps de troupes que S.M. destine à faire passer aux Indes Orientales

Ordonnance du Roy du 12 Octobre 1730 Pour le Licenciement et le Remplacement de la moitié de la Milice

Ordonnance du Roy du 5 Aoust 1741 Portant augmentation des compagnies franches de Dragons

Ordonnance du Roi du 17 Mars 1788 Portant Règlement sur la formation et la solde des Régimens de Hussards

Ordonnance du Roi du 1er Août 1786 Concernant les Transports de Poudre dans le Royaume

Code du travail: 07: Dispositions particulières à certaines professions

Ordonnance du Roi du 27 Nov. 1783 concernant les officiers de ses Troupes provinciales