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Ordonnance du roy du 25 juin 1750 concernant les gouverneurs et Lieutenans généraux des provinces, les gouverneurs et Etat-majors des places et le service dans lesdites places

Ordonnance du Roy du 10 Septembre 1738 Pour régler le nombre des Officiers de ses Troupes de Cavalerie et de Dragons, qui auront congé par Semestre

Ordonnance du Roy du 10 Juillet 1720 Portant Deffenses à tous Officiers de ses Troupes, d'Enroller dans leurs Compagnies aucun Habitant domicilié en l'Isle de Ré

Ordonnance du Roi du 15 Juin 1771 Qui règle l'Uniforme des Officiers du Point-d'honneur, établis dans les provinces, ainsi que des Gardes de la Connétablie...

Ordonnance du roy du 15 juillet 1750 pour règler le nombre des officiers de ses troupes d'Infanterie françoise qui auront congé par semestre

Convention entre le roi très chrétien et le duc Jean-Théodore de Bavière, Cardinal, evèque de Liège, pour la restitution réciproque des déserteurs (du 22 mai 1759)

Ordonnance du Roy du 22 Sept. 1743 Pour augmenter de quatre compagnies, chacun des neuf regimens Suisses et Grisons qui sont au Service de S. M.

Marché du 17 Juin 1781 Pour les Hôpitaux des religieux de la charité à la Martinique. Pour neuf années, à compter du 1er Mai 1780

Instruction du 11 Juin 1774 Que le Roi a fait expédier pour régler provisoirement l'exercice de ses Troupes d'Infanterie

Décret sur le service à bord des bâtiments de la flotte. 20 mai 1868