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Histoire du palais de justice de Paris et du parlement, 860-1789 ; moeurs, coutumes, institutions judiciaires, procès divers, progrès légal, par F. Rittiez,..

Etude du procès verbal établi par Le Masson du Parc après sa visite de l'amirauté de la Hougue du 25 au 31 août 1724

Procès verbaux et compte rendus des travaux de la session extraordinaire tenue à Bruxelles du 12 au 15 septembre 1907 / commission permanente d'aéronautique

Examen médical des procès criminels des nommés Léger, Feldtmann, Le Couffe, Jean-Pierre et Pavoine, dans lesquels l'aliénation mentale a été alléguée comme moyen de défense

D'une prison à l'autre, précédé du procés Abetz [Suivi d'] Une plaidoirie de Mr René Floriot

Un procès en piraterie contre deux bâtiments de commerce anglais devant les autorités françaises en 1804 : le cas du Rockland et du Hopewell

Un procès en piraterie contre deux bâtiments de commerce anglais devant les autorités françaises en 1804 : le cas du Rockland et du Hopewell

Procès et acquittement du National, poursuivi pour avoir défendu l'égalité, les droits de l'armée, la loi contre le privilège et le régime des ordonnances: contenant l'article incriminé, les débats, le réquisitoire, la plaidoirie et la réplique de Me Michel (de Bourges), Député de Niort

Un procès en piraterie contre deux bâtiments de commerce anglais devant les autorités françaises en 1804 : le cas du Rockland et du Hopewell

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