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Un grand procès sous Richelieu : l'affaire du maréchal de Marillac, 1630-1632, par Pierre de Vaissière ; avec une préface de Fr. Funck-Brentano

Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal Militaire International Nuremberg 14 novembre 1945-1er octobre 1946 Texte officiel en langue française: t. 1 à 4

Le Procès Pictompin et ses dix-huit audiences recueillies et mises en ordre par Eugène Chavette, qui passait là par hasard en 1853

Procès du Maréchal Pétain (Haute Cour de Justice. Compte-rendu in extenso des audiences transmis par le Secrétariat gén. de la Haute Cour de Justice)

procès verbal du passage de S.A.R. Madame la duchesse d'Angoulême, à l'école royale militaire préparatoire , le 23 septembre 1823de La Flèche

D'une prison. Précédé du Procès Abetz vu par Jean Bernard Derosne. Suivi des principales dépositions, du réquisitoire et de la plaidoirie de Me René Floriot

Procès verbaux des séances et Depositions des délegations dans les ports de Cherbourg Brest et Toulon de la Commission extraparlementaire de la Marine: Sept et oct. 1904

Procès Verbal de vente aux enchères à Bordeaux, en date du douze prairial l'an cinquième de la république française du navire américain "Queen"

Procès de Caron et de Royer, traduits le 18 septembre 1822 devant le 1er conseil de guerre séant à Strasbourg, pour crime d'embauchage

La journée de Sedan devant la cour d'assises de la Seine. Audiences des 12, 13 et 15 février 1875. Procès Paul de Cassagnac