244088 résultats

Ordonnance du Roi du 19 Oct. 1783 Pour donner au Trésorier du Régiment de ses Gardes-Suisses, le titre de Quartier-maître trésorier

Ordonnance du Roy du 20 Mars 1718 Portant que le Regiment de Cavalerie de Conty, cy-devant Beringhen, prendra Rang dans la Cavalerie après celuy de Bourbon

Ordonnance du Roy du 1er Octobre 1743 Portant règlement sur les Decomptes de l'Infanterie françoise, du 1er novembre 1743 au dernier avril 1744

Ordonnance du Roy du 29 Fevrier 1728 concernant les Aydes-Majors et Lieute nans de Cavalerie, Carabiniers et Dragons, qui ont des Commissions pour tenir rang de capitaine

Ordonnance du roy du 30 septembre 1743 portant augmentation de trente hommes en chacune des quarante compagnies des cinq bataillons du Regiment Royal-Artillerie [et règlant leur solde]

Décret du 28 mai 1895 portant règlement sur le service des armées en campagne annoté et mis à jour en juillet 1912

Projet de loi de finances pour 2000: Défense: annexe, services votés, mesures nouvelles

Décret impérial relatif à l'organisation du corps de santé militaire [23 avril 1859]

Ordonnance du roi du 10 août 1764 pour règler le nombre des officiers de ses troupes d'infanterie et de troupes légères, qui auront congé par semestre

Ordonnance du roi du 1er avril 1765 pour établir des capitaines commandans et sous-lieutenans dans quelques unes des compagnies de ses régimens de cavalerie