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Code constitutionnel, 2001

Solde et accessoires de solde des officiers des différents corps de la marine: textes

Ordonnance du roi, portant règlement sur la hiérarchie de tous les emplois militaires, ainsi que sur les promotions & nominations auxdits emplois. Du 17 mars 1788

Fonction publique hospitalière: statut général du personnel et textes communs

Service des subsistances: intendance maritime notice sur les magasins, les ateliers, l'outillage, les moyens d'action du service des subsistances dans les ports militaires et dans les dépôts de vivres coloniaux fascicule modificatif N° 1 (du volume N° 9/1 annexe) de l'édition du bulletin officiel de la marine

Instruction pour l'application de la loi du 14 juillet 1908 concernant les pensions sur la caisse des invalides de la marine

Solde des marins du corps des équipages de la flotte, des marins indigènes et des militaires des corps sédentaires de la marine: textes

Code de la propriété intellectuelle: annoté & commenté

Service des subsistances: intendance maritime notice sur les magasins, les ateliers, l'outillage, les moyens d'action du service des subsistances dans les ports militaires et dans les dépôts de vivres coloniaux fascicule modificatif N° 2 (du volume N° 9/1 annexe) 3e édition de l'édition du bulletin officiel de la marine