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Commission mixte du travail: Procès verbaux des séances

Congrés archéologique de France: CIXème session tenue à Poitiers en 1951, par la Société française d'Archéologie

Consignes générales des postes militaires du port de Rochefort

Consignes générales et particulières du port de Rochefort

Decret du 16 janvier 1900 et Arrêté ministériel du 16 janvier 1900 portant organisation du personnel des gardiens de batteries de la Marine

Décret portant réorganisation des flottilles de torpilleurs et de sous-marins ; [suivi de] Arrêté ministériel réglementant le fonctionnement du service dans les flottilles de sous-marins

Decret du 17 juillet 1908 et arrêté du 30 juillet 1910 (Table analytique)

Decret du 17 octobre 1910 et Instruction du 26 octobre 1910 sur l'administration et la comptabilité du service de la Solde

Decret et arrêté du 12 novembre 1904 concernant l'institution des marins torpilleurs

Décret du 13 septembre 1910 portant règlement sur le service des frais de déplacement des Officiers, Officiers mariniers, marins et fonctionnaires relevant du département de la Marine et voyageant isolément