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Ordonnance du roy du 30 octobre 1748 pour réformer un bataillon de chacun des régimens de son infanterie françoise y dénommez

Ordonnance du Roy du 1er Décembre 1746 Pour continuer de proroger pendant un an la suspension des congés d'ancienneté dans les Troupes

Proclamation du roi du 15 janvier 1790 sur un décret de l'Assemblée Nle concernant les prisonniers détenus en vertu d'ordres particuliers

Ordonnance du Roi du 13 Juillet 1771 Portant Règlement concernant les deux compagnies des Gardes-du-corps de Monsieur le Comte de Provence

Ordonnance du Roi du 1er Juin 1758 Portant augmentation de Traitement aux troupes d'Infanterie françoise, pour l'entretien du linge et chaussure

Ordonnance du roy du 1er septembre 1748 pour réformer un bataillon de chacun des régimens de son infanterie françoise y dénommez

Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre, donnée à Saint-Germain-en-Laye au mois d'avril 1667 Pour les matieres criminelles

Ordonnance du Roy pour la formation d'un régiment sous le titre de Régiment des Grenadiers de France, du 15 février 1749

Ordonnance du Roi pour créer deux compagnies d'invalides & réduire celles qui sont détachées dans les provincces. Du 1er mai 1769.

Règlement arrêté par le roi pour l'habillement et l'équipement de l'infanterie, des invalides et des troupes légères. Du 2 septembre 1775