1578 résultats

Décret du 28 décembre 1883 portant règlement sur le service intérieur des troupes de cavalerie

Ordonnances du roy, portant règlement sur le service de l'infanterie en campagne. Du 17 février 1753

Ordonnance du roi, portant fixation des pensions de retraite, pensions des veuves et secours aux orphelins

Projet d'ordonnance portant règlement sur le service des dépenses relatives à l'exercice de la justice militaire

Décret portant règlement sur le service dans les places de guerre et villes de garnison

Décret du 12 mai 1899 portant réglement sur les exercices et les manoeuvres de la cavalerie: Tome 1. Titres I et II: Mod. par la décision présidentielle du 1er septembre 1904

Décret du 24 janvier 1921 portant règlement sur le service intérieur de la Garde Républicaine

Décret du 12 mai 1899 portant règlement sur les exercices et les manoeuvres de la cavalerie

Décret du 12 mai 1899 portant règlement sur les exercices et les manoeuvres de la cavalerie

Décret du 12 mai 1899 portant règlement sur les exercices et les manoeuvres de la cavalerie