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Loi sur l'armée. Discours de S. Exc. le Maréchal Niel, ministre de la Guerre, prononcés au Corps législatif les 23, 24, 28, 30, 31 décembre 1867, 2, 9, 10, 12, 13 et 14 janvier 1868

Loi sur l'armée. Discours de S. Exc. le Maréchal Niel, ministre de la Guerre, prononcés au Corps législatif les 23, 24, 28, 30, 31 décembre 1867, 2, 9, 10, 12, 13 et 14 janvier 1868: et au sénat le 26 janvier 1868

Code de justice militaire pour l'armée de terre expliqué par l'exposé des motifs le rapport et la discussion au corps législatif suivi du code d'instruction criminelle du code pénal ordinaire, des lois organiques de l'armée et des lois complémentaires du code militaire

Table analytique des procès-verbaux et du compte rendu des séances du Corps législatif. [Sessions 1853 à 1857.]

Essai sur l'étude de la législation de la Marine tout ancienne que moderne, avec la notice des décrets rendus par les Assemblées constituante, législative et conventionelle, concernant la marine, rangés par ordre méthodique. On y joint les titres des lois du corps législatif et des arrêtés du Directoire exécutif, sur la même matière

Comptes rendus des séances du Corps législatif..

Informations complémentaires des chefs de corps (1969-1971)

Solde des marins du corps des équipages de la flotte, des marins indigènes et des militaires des corps sédentaires de la marine: textes

Journal de l'Adjudant-général Ramel, commandant de la garde du Corps législatif de la République française, l'un des déportés à la Guiane après le 18 fructidor ; sur les faits relatifs à cette journée, sur le transport, le séjour et l'évasion de quelques-uns des déportés ; avec des détails circonstanciés de la fin terrible du général Murinais, de Tronçon-Ducoudray, Lafond-Ladebat, etc., etc

Lettres à un membre du Parlement d'Angleterre sur la constitution de 1852 (les ministres, le Conseil d'État, le Corps législatif, le Sénat), par C. Latour Du Moulin,...