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Mes loisirs sur le vaisseau amiral, ou Lettre aux Etats-généraux sur une constitution du gouvernement de la France. Par M. le Chevalier de Sade...

Instruction du 20 Oct. 1922 relative à la composition, à la constitution et à l'entretien des archives de campagne des états-majors des grandes unités

Ordonnance du roi, portant règlement sur la constitution de l'infanterie, & spécialement sur la formation & la solde l'infanterie françoise. Du 17 mars 1788

La très ancienne coutume de Bretagne avec les Assises, Constitutions de parlement et Ordonnances ducales ; suivies d'un recueil de textes divers antérieurs à 1491

A la Nation française. Sur les vices de son gouvernement ; sur la nécessité d'établir une constitution ; et sur la composition des États Généraux

Ordonnance du Roi du 17 Juin 1776 concernant la constitution et Administration de l'Hôtel royal des Invalides, les Officiers, bas Officiers et Soldats pensionnés

Commentaire par ordre alphabétique du Sénatus-consulte du 22 avril 1863 et des lois, décrets, instructions, etc... sur la constitution de la propriété en Algérie

Instruction pastorale de Mrg J. Joeph Languet ... contenant un avertissement à ceux qui ... se sont déclarez appelans de la constitution " Unigenitus"

Sur la nécessité de faire ratifier la constitution par les citoyens et sur la formation des communautés de campagne Par M. le marquis de Condorcet

Commission instituée, par décision royale du 26 mai 1840, pour l'examen des questions relatives à l'esclavage et à la constitution politique des Colonies. Procès-verbaux