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Projet de loi de finances 2008: budget de la défense

Projet de règlement général d'éducation physique: Deuxième partie: Éducation physique secondaire: jeunes gens de 13 à 18 ans approuvé par le ministre de l'instruction publique et des beaux-arts

Projet de règlement général d'éducation physique: Première partie: Éducation physique élémentaire. Enfance: approuvée par le ministre de l'instruction publique et des beaux-arts comme complément du "Manuel d'exercices physiques et de jeux scolaires"

Projet de règlement général d'éducation physique: Annexe : Instruction sur le rôle du médecin dans l'éducation et la rééducation physiques

Projet de règlement général d'éducation physique: Première partie: Éducation physique élémentaire. Enfance: approuvée par le ministre de l'instruction publique et des beaux-arts comme complément du "Manuel d'exercices physiques et de jeux scolaires"

Projet d'une école de manège militaire: contenant une nouvelle invention propre à dresser les chevaux de la cavalerie et les rendre d'un prompt service, avec une méthode courte et facile pour être bien à cheval et rendre les cavaliers maîtres de la direction de la main avec l'accord des talons dans toutes les évolutions : Le tout orné de planches pour servir et aider à la démonstration

Projet de loi de finances 2008: projet de budget du secrétaire d'Etat à la défense, chargé des anciens combattants

Projet de loi de finances 2010: projet de budget du secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants

Projet d'arrimage de la cantine N?1

Projet de loi de finances 2011: projet de budget du secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants